Si votre envoi a le statut « En route pour : Belgique », il n’est pas encore arrivé en Belgique. Les délais de livraison d’un envoi étranger en Belgique varient d’un pays à l’autre. Grâce au Track & Trace, vous pouvez savoir combien de temps il faut en moyenne à votre envoi pour arriver en Belgique. Ce délai indicatif se base sur de précédents envois au départ de ce pays. Mon colis vient de l'Union européenne
Dans ce cas, il n'y a pas de procédure d'importation. La douane peut, si elle le souhaite, contrôler les envois intra-européens. Mon colis vient d'en dehors de l'Union européenne (+ le Royaume-Uni)
Dans ce cas, une procédure d’importation de votre colis sera entamée dès son arrivée en Belgique. La durée de cette procédure dépend des éléments suivants :

• le paiement ou non de la TVA sur votre envoi via le webshop ;
• la valeur de votre envoi.

Si vous n’avez pas payé la TVA à l’avance ou si la valeur de votre envoi est supérieure à 150 €, bpost doit d’abord déterminer les frais d’importation. Pour ce faire, la valeur du contenu de votre envoi doit être connue (sur la base de la facture). Si elle n’est pas présente, bpost vous demandera de télécharger la facture de votre achat en ligne. Vous disposez en outre de 14 jours pour régler les frais d’importation (TVA, droits d’importation ou autres frais et formalités de douane). Plus vite vous le ferez, plus vite votre envoi pourra être dédouané. La plupart des envois sont dédouanés en une semaine. C’est au cours de cette phase que vos marchandises sont déclarées à la douane belge. La douane a le droit d’inspecter le contenu de votre envoi. Veuillez prévoir un délai de 3 à 7 jours en cas de contrôles supplémentaires. Ce délai dépend de tout contrôle supplémentaire éventuel effectué par des organismes publics (p. ex. dans le cas de plantes, d’aliments). Si votre envoi n’a pas été dédouané, vous en serez informé(e) (par exemple, si une licence fait défaut ou si le contenu de votre envoi est soumis à des restrictions à l’importation). La procédure d’importation est terminée lorsque la douane libère votre envoi. Votre envoi sera alors remis à bpost, qui vous le fera parvenir quelques jours plus tard.

Si le colis ne dispose pas de toutes les informations, vous recevrez une lettre de bpost dans les deux jours. Vous pouvez également le voir immédiatement dans l’app My bpost ou Track & Trace.  Vous pouvez y télécharger les documents manquants. Plus vite vous le ferez, plus vite votre colis pourra être dédouané. Le délai de traitement sera alors prolongé jusqu'à l'envoi des renseignements complémentaires. Si vous ne répondez pas à cette requête d'informations complémentaires, nous renverrons votre colis à l'expéditeur dans les 14 jours. Pour le dédouanement de votre colis, les droits de douane, la TVA et d'autres frais éventuels (comme les droits antidumping et les droits environnementaux) sont calculés. En votre qualité de destinataire, vous devez payer ces frais via l’app My bpost ou Track & Trace avant la livraison du colis. À cette fin, vous recevez un e-mail, un SMS ou une lettre accompagné(e) d’une invitation à payer.

Lorsqu'un envoi arrive en Belgique d'en dehors de l'Union européenne, le colis est envoyé à la douane. Le processus se déroule comme suit : Contrôle de sécurité
La douane effectue un contrôle de sécurité sur toutes les marchandises qui entrent en Belgique et qui viennent d'en dehors de l'Union européenne. La douane vérifie si toutes ces marchandises peuvent entrer en Belgique. Si non, (par exemple en cas de suspicion de produits de contrefaçon, d'armes ou de médicaments), la douane retiendra votre colis. Dédouanement du colis
Lors du dédouanement de votre colis, les frais de douane, la TVA et d'autres frais éventuels (comme les droits anti-dumping et les droits environnementaux) sont calculés. Depuis le 1er juillet 2021, cela s'applique à tous les envois, peu importe leur valeur. En savoir plus sur les nouvelles règles douanières. Le destinataire doit payer ces frais d’importation à l’avance via l’app My bpost ou Track & Trace. L'envoi sera livré qu'après paiement. Livraison du colis
Dès que la douane libère les marchandises, bpost se charge de la livraison. Tenez compte du fait que tout ce processus peut durer quelques jours. Sur Track & Trace, vous pourrez suivre le statut de votre envoi. Vous y serez informé sur les formalités que vous devez encore accomplir et les frais éventuels que vous devez payer à la livraison.

Vous pouvez suivre votre colis à l'étranger sur Track & Trace. bpost recevra les renseignements Track & Trace de ses partenaires internationaux. Ceux-ci ne sont pas toujours en mesure de les transmettre (de manière ponctuelle), ce qui vous empêchera peut-être de suivre directement votre colis. À partir du moment où votre colis arrive en Belgique via bpost, vous pourrez le suivre sur notre Track & Trace et l'app My bpost. Conseil : Vous pouvez éventuellement aussi suivre votre colis sur le Track & Trace des services postaux étrangers qui traitent votre colis. Pour ce faire, utilisez le numéro de code-barres que l'expéditeur vous a envoyé et saisissez le code dans le Track & Trace des services postaux étrangers.

Les "frais de formalités douanières" sont des frais administratifs calculés pour :

• l'établissement du contenu et de la valeur du colis ;
• l'indication éventuelle de l'adressé si le colis, la valeur et les données du colis ne correspondent pas ou ne sont pas complets ; 
• l'établissement de la déclaration de douane requise ;
• frais de stockage et de conservation pour la perception et le reversement des taxes douanières.

Ces frais s’appliquent uniquement aux envois provenant de pays hors Union européenne (+ Royaume-Uni). Dès le 1er juillet 2021, ces coûts s’appliquent à tous les envois provenant de pays hors UE, même si la valeur de l’envoi est inférieure à 22 €. Si vous commandez auprès d’un webshop enregistré (Import One-Stop Shop ou IOSS) qui facture la TVA à l’avance, vous ne devez pas payer de taxes supplémentaires, de droits de douane ou de frais administratifs à bpost. Attention : les envois d’une valeur égale ou supérieure à 150 € sont toujours soumis à des droits de douane et à des frais de traitement administratif.

Les webshops non européens peuvent s'enregistrer auprès de l'UE afin de pouvoir régler la TVA et les coûts d'importation à l'avance dans leur webshop. La plupart des grands webshops telles que AliExpress, Amazon, E-bay et Wish sont déjà enrégistrés. Vous pouvez reconnaître un tel webshop par la mention séparée de la TVA dans votre panier au moment du paiement. En passant commande auprès de ces webshops, vous pouvez, à partir du 01 juillet 2021, éviter de :

• payer des coûts d'importation non désirés et des coûts de formalités douanières.
• payer une TVA sur les coûts de formalités douanières.
• attendre plus longtemps pour recevoir votre envoi.

Remarque : pour les marchandises d'une valeur égale ou supérieure à 150 €, vous devrez toujours payer des coûts d'importation.

Si votre colis vient d'en dehors de l'Union européenne, il ira par défaut à la douane. La douane est en outre compétente pour contrôler tous les envois intra-européens. Il est donc plutôt question des envois suspects des États membres de l'UE et des envois de produits soumis aux accises au sein de l'Europe.

Dans ce cas, votre colis vient d'en dehors de l'UE ou il a été commandé par une boutique en ligne européenne. Certaines boutiques en ligne envoient leurs produits depuis le pays d'origine directement. Si celui-ci se trouve en dehors de l'UE (p. ex. le Royaume-Uni), vous devez tenir compte d'éventuels frais de douane. Vérifiez donc toujours l'adresse d'expédition après avoir commandé quelque chose en ligne. Si vous recevez une invitation à payer les frais d’importation, vous pouvez refuser le colis avant de procéder au paiement. Vous pouvez le faire via l’app My bpost ou Track & Trace. Votre colis sera alors automatiquement renvoyé à l’expéditeur. Depuis le 1er juillet 2021, les frais d'importation s'appliquent à tous les envois provenant de l'extérieur de l'Union européenne et l'exemption pour les envois d'une valeur inférieure à 22 € a expiré.

Dès le 1er juillet 2021, de nouvelles règles douanières s’appliquent et la TVA doit être payée sur tous les envois provenant de pays hors UE. Également sur les envois achetés avant cette date et n’arrivant sur le territoire belge qu’après le 1er juillet 2021. Il n’y a donc plus de dispense des frais d’importation pour les envois d’une valeur inférieure à 22 €. Si aucune TVA n’a été payée lors de l’achat sur le webshop, des frais d’importation supplémentaires seront facturés. Afin d'éviter des coûts d'importation supplémentaires et une augmentation de la TVA (vous payez également la TVA sur les coûts de formalités douanières), nous vous recommandons de :

• passer votre commande dans une boutique en ligne enregistrée en dehors de l'UE. Ils facturent la TVA sur votre achat à l'avance, ce qui signifie que vous n'aurez pas à payer de coûts d'importation et que votre envoi passera plus rapidement par la procédure d'importation. Plus d'informations sur la manière de reconnaître une boutique en ligne enregistrée IOSS.
• commandez dans une boutique en ligne qui envoie de la Belgique ou de l’Europe. N’oubliez pas que le Royaume-Uni ne fait plus partie de l’Union européenne.

Attention : pour des marchandises d’une valeur égale ou supérieure à 150 €, vous devrez toujours vous acquitter des formalités douanières. Dans ce cas, vous ne pouvez pas payer les frais d’importation via le webshop.

Les coûts d'importation des marchandises en provenance de l'extérieur de l'UE se composent de trois éléments :

TVA
Pour toutes les marchandises provenant de l'extérieur de l'UE, un pourcentage de la TVA sur la valeur des marchandises doit être acquitté. Ce pourcentage varie entre 6 % (livres) et 21 % (produits électroniques).
 

Droits de douane
Pour certaines catégories de marchandises, vous devrez payer des droits de douane. Ceux-ci se présentent également sous la forme d'un pourcentage. Pour certaines marchandises (ex. jeans), vous paierez jusqu’à 12 % de taxes. Pour d’autres biens, vous ne devrez pas payer de taxe (ex. livres).
 

Formalités douanières ou frais administratifs
bpost facture des frais administratifs pour les coûts encourus lors de la procédure d’importation si :

• la TVA n’a pas été réglée d’avance dans un webshop enregistré (Import One-Stop Shop ou IOSS) ;
• la valeur des marchandises dépasse 150 euros.

        Ces coûts incluent :

• le calcul des taxes à l’importation
• le transfert des taxes au gouvernement
• la demande des informations manquantes (ex. licences ou factures)
• les frais de stockage

Dès le 1er juillet 2021, bpost facturera les frais suivants pour les formalités douanières : 0 euro pour les envois privés d’une valeur inférieure ou égale à 45 euros. Dans ce cas, l’expéditeur doit prouver que l’envoi est un cadeau. (Attention : les alcools, parfums, eaux de toilette, tabac et produits du tabac sont soumis à des frais, même s’il s’agit d’un cadeau). 15 euros pour les formalités douanières concernant les envois non exonérés d'une valeur de maximum 150 euros. 32 euros pour les formalités douanières concernant les envois non exonérés d'une valeur de plus de 150 euros. Plus d'information sur les taux d'imposition applicables et sur le mode de calcul des coûts d'importation. .table-striped td{padding:10px !important;}

Le paiement des frais d’importation est une obligation légale en cas de commande passée dans un pays hors UE. Dès le 1er juillet 2021, ces coûts s’appliquent à tous les envois provenant de pays hors UE, même si la valeur de l’envoi est inférieure à 22 €. À part s’acquitter des frais d’importation, quelles sont les autres options ? Je veux bien payer, mais je ne suis pas d’accord avec le montant Les frais d’importation calculés sont basés sur la valeur estimée du contenu (sur la base de la facture), les tarifs TVA officiels et les droits douaniers en vigueur sur les marchandises envoyées. Si vous pouvez prouver que la valeur n’a pas été correctement estimée, vous pouvez demander un nouveau calcul. Dans certains cas, les envois sont exempts de TVA et de droits de douane. Vous pouvez demander un nouveau calcul dans les cas suivants :

• les envois envoyés comme cadeaux,
• les envois destinés à un diplomate,
• les envois qui sont réimportés.

Introduisez les chiffres du code-barres de votre envoi dans Track & Trace ou l’app My bpost. Le formulaire de contestation se trouve au-dessus du bouton de paiement. Dès que nous recevons votre demande, le délai de paiement sera annulé. Votre demande sera examinée et acceptée ou refusée. Vous pourrez voir le résultat dans Track & Trace et l’app My bpost, et vous recevrez une nouvelle invitation à payer assortie d’un nouveau délai de paiement. Si l’envoi peut être importé gratuitement, vous recevrez une notification. L’envoi est transmis pour dédouanement à la douane belge. Je refuse de payer les frais d’importation Si vous refusez de payer les frais d’importation, nous ne pourrons pas livrer votre envoi et il sera renvoyé à l’expéditeur. Vous pouvez prendre contact avec l’expéditeur pour voir si la valeur de l’achat peut vous être (partiellement) remboursée. Vous pouvez notifier votre refus en ligne. Pour ce faire, introduisez les chiffres du code-barres de votre envoi dans Track & Trace ou l’app My bpost. Le bouton « refuser » se trouve à côté du bouton de paiement.

Dès que les frais d’importation ont été calculés, vous pouvez retrouver une vue détaillée des coûts dans Track & Trace et dans l’app My bpost. Vous recevrez une invitation à payer les frais d’importation par e-mail, SMS ou notification si vous avez installé l’app My bpost. Si l’expéditeur n’a pas envoyé les données par voie numérique, vous recevrez un courrier avec une invitation à payer. Vous pouvez procéder au paiement de manière sécurisée via l’app My bpost ou en vous connectant à Track & Trace. Vous pouvez payer par Bancontact, Mastercard, Visa ou une application bancaire. Les paiements par Paypal ou virement bancaire ne sont pas possibles. Attention aux faux messages et phishing. bpost ne demandera jamais de payer par virement ou d’indiquer un numéro de compte.

La douane applique des frais d’importation à dater du 1er juillet sur les cadeaux de la famille ou d’amis provenant de pays hors UE. Vous pouvez contester ces frais et demander une dispense pour autant que la valeur du contenu ne dépasse pas 45 euros. Comment demander une dispense ? Une fois le colis arrivé en Belgique, la douane tentera de déterminer sa valeur sur la base des documents qui doivent obligatoirement accompagner le colis. Les documents de douane ne sont pas présents Si ces documents font défaut, vous recevrez une lettre demandant de fournir une preuve de la valeur. Les instructions nécessaires figurent dans la lettre. Si votre envoi est un cadeau, demandez à l’expéditeur de vous envoyer un e-mail de confirmation comportant :

• le contenu de l’envoi ;
• la valeur (en €) de l’envoi ;
• une déclaration que l’envoi est bien un cadeau.

Vous pouvez ensuite joindre cet e-mail comme preuve via le formulaire en ligne. Les documents de douane sont présents Si la douane peut déterminer la valeur, vous recevrez une invitation par e-mail, SMS ou courrier à payer les frais d’importation. Vous pouvez contester ces frais et demander une dispense pour autant que la valeur du contenu ne dépasse pas 45 euros. Vous pouvez également le faire via l’app My bpost ou Track & Trace. Pour ce faire, demandez à l’expéditeur de vous envoyer un e-mail de confirmation comportant :

• le contenu de l’envoi ;
• la valeur (en €) de l’envoi ;
• une déclaration que l’envoi est bien un cadeau.

Vous pouvez ensuite joindre cet e-mail comme preuve via le formulaire en ligne.

Si vous importez des marchandises provenant de pays hors UE, vous payez des frais d’importation (TVA, droits d’importation et frais d’administration) pour tous les envois. Si votre colis est ensuite saisi par la douane en raison de restrictions à l’importation, vous ne récupérerez pas les frais d’importation. En cas de problèmes liés à la livraison (perte, dommage, ou adresse introuvable) après le dédouanement, vous ne récupérerez pas ces frais. Si votre envoi est perdu ou endommagé pendant la procédure d’importation, prenez contact avec l’expéditeur. Il peut demander l’ouverture d’une enquête. Si bpost a commis une erreur, vous serez dédommagé(e) à concurrence du montant des formalités douanières. Conseils : si vous achetez quelque chose dans un pays hors UE, choisissez :

• un envoi avec suivi : vous pourrez ainsi suivre votre envoi en ligne ;
• un webshop enregistré (Import One-Stop Shop ou IOSS). Il vous demande de payer la TVA d’avance. Cela permet de limiter les coûts et les risques (les frais d’importation ne sont pas remboursés en cas de perte ou de dommage) et de raccourcir les délais de livraison.

Votre envoi provient d’un pays de l’UE Certaines régions de l'UE sont également soumises aux droits de douane et à la TVA parce qu'elles ne font pas partie du territoire douanier de l'UE, même si elles appartiennent au territoire géographique de l'UE (par exemple, les îles Canaries). Votre envoi provient d’un pays ne faisant pas partie de l’UE Selon la législation belge en matière de douanes et de TVA, vous devez payer des taxes (droits de douane, TVA, accises et frais de traitement administratif) pour les envois provenant de l'extérieur de l'UE dont la valeur commerciale est égale ou supérieure à 22 €. Pour être livré(e), vous devrez payer ces frais dans les 7 jours suivant la réception de l'invitation à payer. Une fois les frais d'importation payés, votre envoi sera présenté à la douane. Dès le 1er juillet 2021, les envois de moins de 22 € ne sont plus dispensés des frais d’importation. Si vous commandez auprès d’un webshop enregistré (Import One-Stop Shop ou IOSS) qui facture la TVA à l’avance, vous ne devez pas payer de taxes supplémentaires, de droits de douane ou de frais administratifs à bpost. Attention : les envois d’une valeur égale ou supérieure à 150 € sont toujours soumis à des droits de douane et à des frais de traitement administratif.

La douane peut effectuer un contrôle de sécurité sur toutes les marchandises provenant de pays hors Union européenne, pour examiner par exemple si l’importation est autorisée en Belgique. Ce contrôle peut avoir l’une des issues suivantes :

• L’importation de l’envoi est approuvée par la douane belge le jour suivant l’arrivée en Belgique. L’envoi est ensuite remis à bpost pour traitement et livraison.
• L’envoi est soumis à un contrôle. Tenez compte d’un délai de livraison supplémentaire de 3 à 7 jours. (Cela dépend si d’autres institutions publiques doivent contrôler les marchandises.)
• Il faut payer une amende (par ex. lorsque les marchandises ne correspondent pas à la description) ou des documents complémentaires sont nécessaires (p. ex. une autorisation d’importation fait défaut). Vous en serez informé(e) par courrier ou e-mail et recevrez d’autres instructions.
• Les marchandises sont soumises à des restrictions à l’importation qui ne permettent pas leur importation. Dans le pire des cas, votre envoi peut être retourné à l’expéditeur ou détruit. Cela vous sera communiqué par courrier ou e-mail, avec d’autres instructions.

Important : Si vous avez payé les frais d’importation et que la douane a saisi votre envoi, les frais d’importation ne vous seront pas remboursés.

Les frais d’importation pour les envois en provenance de pays hors UE peuvent uniquement être payés en ligne via l’app My bpost ou Track & Trace. Si vous n’avez aucune expérience des paiements en ligne, demandez à un proche de vous aider. Si vous n’avez pas payé après 14 jours, votre envoi sera renvoyé à l’expéditeur.

Si votre colis est égaré ou endommagé après que vous avez payé les frais d’importation, vous ne pouvez pas récupérer ces frais. Prenez toujours contact avec l’expéditeur. Il peut demander l’ouverture d’une enquête. Vous serez dédommagé(e) du montant des formalités douanières si :

• votre envoi a été envoyé avec traçage (code-barres qui ne commence pas par « U »),
• l’expéditeur a demandé l’ouverture d’une enquête,
• l’enquête détermine clairement que l’erreur relève de bpost.

Conseils :

• Si vous passez une commande en dehors de l’UE, optez si possible pour un envoi avec traçage. Les probabilités de retrouver votre colis en cas de perte sont plus grandes.
• Choisissez des boutiques en ligne enrégistrées (IOSS) qui demandent de payer la TVA avant la livraison. Ainsi, vous limitez les frais, les risques (les frais d’importation ne sont pas remboursés en cas de perte ou de dommage) et vous raccourcissez le délai de livraison.

Tous les envois en provenance de pays situés hors UE passent par une procédure d’importation. La douane belge peut contrôler le contenu des envois à leur arrivée en Belgique. La plupart des envois sont libérés immédiatement, mais des inspections sont également effectuées :

• pour vérifier que le contenu n’est pas interdit d’envoi vers l’UE (p. ex. des médicaments) ;
• Si l’importation du contenu nécessite un accord d’autres agences gouvernementales (p. ex. des aliments ou des plantes) ;
• lorsque des documents ou des autorisations sont nécessaires pour l’importation du contenu ;
• pour lutter contre les marchandises contrefaites.

Si votre colis est soumis à un contrôle, il faut prévoir un délai supplémentaire de 3 à 7 jours.

Si vous voulez récupérer la TVA, vous devez indiquer votre numéro TVA via Track & Trace ou l’app My bpost avant de payer les frais d’importation. Si vous ne le faites pas ou le faites après avoir payé, vous ne pouvez pas récupérer la TVA. N’oubliez pas de conserver votre facture avec ce numéro de TVA pour votre déclaration fiscale. Indiquer le numéro TVA
Introduisez les chiffres du code-barres de votre colis via Track et Trace ou l’app My bpost. Transmettez-nous votre numéro TVA via le formulaire situé au-dessus du bouton de paiement.

Si vous procédez à un achat en Europe, vous ne devez pas payer de frais d’importation. Pour certaines régions de l’UE qui ne font pas partie du territoire douanier de l’UE (par exemple, les îles Canaries), des frais d’importation s’appliquent tout de même. Découvrez ces régions d’Europe qui font exception. Tenez compte du fait que certains webshops expédient leurs produits directement depuis le pays d’origine. Un lien vers un weshop se terminant par un code de pays de l’UE, tel que .be, .nl ou .fr, n’expédie pas nécessairement ses marchandises depuis l’UE. Si l’adresse d’expédition est située en dehors de l’UE (par exemple, au Royaume-Uni), vous devrez tenir compte des frais d’importation. Vérifiez donc toujours bien l’adresse d’expédition de votre colis lorsque vous passez une commande en ligne.

Généralement, un webshop ou un expéditeur vous indiquera quel code-barres utiliser pour suivre votre envoi en ligne. Dans certains cas, des envois sont réalisés sans suivi, par exemple pour de petits articles qui tiennent dans une enveloppe (p. ex. un câble, des accessoires...) Si cet envoi provient d’un pays hors UE, il sera soumis à la procédure d’importation à son arrivée en Belgique. Cet envoi sans suivi recevra un code-barres commençant par la lettre « U ». Vous pourrez ainsi également payer les frais d’importation via l’app My bpost ou Track & Trace. Une fois la procédure d’importation terminée, le statut de ce code-barres (qui commence par « U ») ne changera plus. Il redevient un envoi sans suivi jusqu’à ce qu’il vous soit livré. Restez à l’affût des messages suspects. Demandez-vous si vous attendez un envoi et si le texte ou l’e-mail que vous avez reçu n’est pas du phishing. Pour en être sûr(e), vérifiez le code-barres dans l’app My bpost ou Track & Trace. Vous y trouverez également des photos de votre envoi. Si un paiement y est également demandé, vous pouvez être sûr(e) que l’envoi vous est bien destiné.