Comment les coûts d’importation sont-ils calculés ?

Les coûts d'importation des marchandises en provenance de l'extérieur de l'UE se composent de trois éléments :

1. TVA
   Pour toutes les marchandises provenant de l'extérieur de l'UE, un pourcentage de la TVA sur la valeur des marchandises doit être acquitté. Ce pourcentage varie entre 6 % (livres) et 21 % (produits électroniques). Attention : la TVA due pour l'importation de marchandises n'est pas seulement calculée sur le prix que vous avez payé au vendeur mais également sur certains frais supplémentaires tels que les frais d'expédition et les frais administratifs facturés par bpost pour l'accomplissement des formalités douanières.
    
2. Droits de douane
   Pour certaines catégories de marchandises, vous devrez payer des droits de douane. Ceux-ci se présentent également sous la forme d'un pourcentage. Pour certaines marchandises (ex. jeans), vous paierez jusqu’à 12 % de taxes. Pour d’autres biens, vous ne devrez pas payer de taxe (ex. livres).
    
3. Formalités douanières ou frais administratifs
   Le service de dédouanement de bpost facture des frais administratifs pour les coûts encourus lors de la procédure d’importation si :

• la TVA n’a pas été réglée d’avance dans un webshop enregistré (Import One-Stop Shop ou IOSS) ;
• la valeur des marchandises dépasse 150 euros.

        Ces coûts incluent :

• le calcul des taxes à l’importation
• le transfert des taxes au gouvernement
• la demande des informations manquantes (ex. licences ou factures)
• les frais de stockage

Dès le 1^er janvier 2025, bpost facturera les frais suivants pour les formalités douanières :

Exemple chiffré

Achat d'un t-shirt sur un site web aux États-Unis

• Valeur, frais de port inclus : 40 euros
• Frais administratif : 19,5 euros
• Droits d'importation : 0 euro (car < 150 euros)
• Taux de TVA applicable : 21 %
• Base d'imposition TVA : 40 euros + 19,5 euros = 59,5 euros
• Montant TVA dû : 59,5 euros * 21 % = 12,50 euros
• À payer à bpost : 32 euros (TVA : 12,50 euros + frais administratif : 19,5 euros)
• Montant total de votre achat : 40 euros (t-shirt) + 19,5 euros (frais administratif) + 12,50 euros (TVA) = 72 euros

Plus d'information sur les taux d'imposition applicables et sur le mode de calcul des coûts d'importation.

CONSEIL ! Vous faites des achats sur un webshop non européen et vous voulez éviter des frais supplémentaires ? S’il est indiqué dans votre panier que la TVA est incluse, vous pouvez avoir l’esprit tranquille ! Vous n’aurez pas à payer de frais supplémentaires par la suite.