7 questions
 pour le mot-clé « Douane »
Mon colis est arrivé en Belgique. Combien de temps mon colis va-t-il rester à la douane ?
Cela dépend de l'endroit où votre colis est envoyé. Mon colis vient de l'Union européenne La douane est compétente pour contrôler tous les envois intra-européens. Il est plutôt question des envois suspects des États membres de l'UE et des envois de produits avec accises en Europe. Généralement, votre colis ne fera l'objet d'aucun retard supplémentaire. Mon colis vient d'en dehors de l'Union européenne Ces colis font par défaut l'objet d'un processus douanier. Les délais de traitement dépendent des 2 facteurs suivants :
  • Si le colis dispose ou non d'informations suffisantes telles que la valeur et la nature des marchandises. (Si ce n'est pas le cas, vous recevrez un courrier quelques jours plus tard. Le délai de traitement sera alors prolongé jusqu'à l'envoi de renseignements complémentaires). La douane contrôle ensuite si la TVA, les droits douaniers ou d'autres taxes doivent être payées sur votre colis.
  • Si la douane ou d'autres instances officielles doivent contrôler votre colis ou non. C'est le cas des médicaments, des végétaux, de la nourriture, des armes, des suspicions de contrefaçon, etc.
Vous pouvez suivre le statut de votre colis en ligne sur Track & Trace et l'app My bpost.
Que faire si mon colis n'indique pas les informations nécessaires pour le dédouanement ?
Si le colis ne dispose pas de toutes les informations, vous recevrez une lettre de bpost dans les deux jours. Vous pouvez également le voir immédiatement dans l’app My bpost ou Track & Trace.  Vous pouvez y télécharger les documents manquants. Plus vite vous le ferez, plus vite votre colis pourra être dédouané. Le délai de traitement sera alors prolongé jusqu'à l'envoi des renseignements complémentaires. Si vous ne répondez pas à cette requête d'informations complémentaires, nous renverrons votre colis à l'expéditeur dans les 14 jours. Pour le dédouanement de votre colis, les droits de douane, la TVA et d'autres frais éventuels (comme les droits antidumping et les droits environnementaux) sont calculés. En votre qualité de destinataire, vous devez payer ces frais via l’app My bpost ou Track & Trace avant la livraison du colis. À cette fin, vous recevez un e-mail, un SMS ou une lettre accompagné(e) d’une invitation à payer. 
Quand dois-je payer les frais de douane pour un colis ?
Vous ne payez pas de frais de douane en tant qu'expéditeur. Si vous envoyez un colis dans un pays hors Union Européenne, le destinataire devra s'acquitter des droits d'importation, de la TVA, tous autres coûts et frais de formalités douanières.
Pourquoi dois-je régler des "frais de formalités douanières" ?
Les "frais de formalités douanières" sont des frais administratifs calculés pour :
  • l'établissement du contenu et de la valeur du colis ;
  • l'indication éventuelle de l'adressé si le colis, la valeur et les données du colis ne correspondent pas ou ne sont pas complets ; 
  • l'établissement de la déclaration de douane requise ;
  • frais de stockage et de conservation pour la perception et le reversement des taxes douanières.
Ces coûts s’appliquent uniquement aux envois provenant de pays hors Union européenne (+ Royaume-Uni). Dès le 1er juillet 2021, ces coûts s’appliquent à tous les envois provenant de pays hors UE, même si la valeur de l’envoi est inférieure à 22 €. Si vous commandez auprès d’un webshop enregistré (Import One-Stop Shop ou IOSS) qui facture la TVA à l’avance, vous ne devez pas payer de taxes supplémentaires, de droits de douane ou de frais administratifs à bpost. Attention : les envois d’une valeur égale ou supérieure à 150 € sont toujours soumis à des droits de douane et à des frais de traitement administratif.
Mon colis a été commandé sur une boutique en ligne européenne. Pourquoi doit-il tout de même aller à la douane ou dois-je payer des frais supplémentaires ?
Dans ce cas, votre colis vient d'en dehors de l'UE ou il a été commandé par une boutique en ligne européenne. Certaines boutiques en ligne envoient leurs produits depuis le pays d'origine directement. Si celui-ci se trouve en dehors de l'UE (p. ex. le Royaume-Uni), vous devez tenir compte d'éventuels frais d'importation. Vérifiez donc toujours l'adresse d'expédition après avoir commandé quelque chose en ligne. Si vous recevez une invitation à payer les frais d’importation, vous pouvez refuser le colis avant de procéder au paiement. Vous pouvez le faire via l’app My bpost ou Track & Trace. Votre colis sera alors automatiquement renvoyé à l’expéditeur. Veuillez noter qu’à partir du 1er juillet 2021, des frais d’importation s’appliqueront à tous les envois provenant de pays hors Union européenne. Également pour les envois d’une valeur inférieure à 22 €. 
Pourquoi mon envoi est-il soumis à des contrôles douaniers ?
Tous les envois en provenance de pays situés hors UE passent par une procédure d’importation. La douane belge peut contrôler le contenu des envois à leur arrivée en Belgique. La plupart des envois sont libérés immédiatement, mais des inspections sont également effectuées :
  • pour vérifier que le contenu n’est pas interdit d’envoi vers l’UE (p. ex. des médicaments) ;
  • si l’importation du contenu nécessite un accord d’autres agences gouvernementales (p. ex. des aliments ou des plantes) ;
  • lorsque des documents ou des autorisations sont nécessaires pour l’importation du contenu ;
  • pour lutter contre les marchandises contrefaites.
Si votre colis est soumis à un contrôle, il faut prévoir un délai supplémentaire de 3 à 7 jours.
Dois-je déclarer mon envoi via bpost ?
Non. Vous êtes libre de choisir n'importe quel transporteur pour présenter votre envoi aux douanes belges. Notez qu'ils vous factureront également des frais administratifs. En théorie, vous pouvez déclarer vous-même votre envoi aux douanes belges sans l'aide de bpost ou d'un autre transporteur. Toutefois, vous devez savoir que la procédure de dédouanement est complexe. Nous vous recommandons donc de nous laisser, ou de laisser un autre transporteur, présenter votre envoi à la douane. Si vous souhaitez vous occuper vous-même du dédouanement de votre envoi, veuillez nous contacter à l'adresse import@bpost.be.