Dans certains cas, il se peut qu’on vous demande de payer à nouveau la TVA et les frais d’importation, même si vous les avez déjà réglés lors de votre commande. 

Certaines boutiques en ligne perçoivent ces frais en amont. Toutefois, elles doivent également transmettre ces informations par voie électronique aux douanes à des fins de vérification. Si les informations sont manquantes, incomplètes ou erronées, les douanes ne peuvent pas vérifier que les droits ont déjà été acquittés. 

Par conséquent, la TVA et les frais d'importation pourraient vous être facturés à nouveau à l'arrivée de votre colis en Belgique. 

Important : il ne suffit pas que ces informations soient inscrites sur le colis ou communiquées a posteriori. Les douanes doivent les recevoir dans le format numérique approprié avant l'importation du colis. 

Que pouvez-vous faire ? 

Vous avez deux options : 

1. Refuser le colis
   • Refusez le colis via l'app My Bpost ou le Track & Trace. 
   • Contactez ensuite le vendeur pour lui demander un remboursement intégral. 
2. Régler les frais et demander un remboursement
   • Réglez les frais afin que votre colis puisse être livré. 
   • Contactez ensuite le vendeur et demandez-lui le remboursement de la TVA et des frais d'importation qui vous ont été indument facturés. 

Lorsqu'un colis arrive en Belgique d'en dehors de l'Union européenne, le colis est remis au service de dédouanement de bpost pour préparer le dédouanement.  Le processus se déroule comme suit :

1. Dédouanement du colis

   Si la TVA sur votre colis a été payée à l’avance via le webshop, votre colis sera immédiatement remis à la douane. Si la TVA n’a pas encore été payée sur votre colis, il sera d’abord dédouané. Cela inclut le calcul des frais de douane, la TVA et d'autres frais éventuels (comme les droits anti-dumping et les droits environnementaux).

   C’est vous, le destinataire, qui devez payer ces frais d’importation à l’avance via l’app My bpost ou Track & Trace. Vous recevez un e-mail, un SMS ou un courrier contenant une invitation à payer.

2. Contrôle de sécurité

   La douane effectue un contrôle de sécurité sur toutes les marchandises qui entrent en Belgique et qui viennent d'en dehors de l'Union européenne. La douane vérifie si toutes ces marchandises peuvent entrer en Belgique. Si non, (par exemple en cas de suspicion de produits de contrefaçon, d'armes ou de médicaments), la douane retiendra votre colis. 

   Si votre colis est soumis à un contrôle, il faut prévoir un délai supplémentaire de 3 à 7 jours.

3. Livraison du colis

   Dès que la douane libère les marchandises, bpost se charge de la livraison. L’ensemble du processus peut durer quelques jours. Vous pouvez suivre le statut de votre colis sur Track & Trace. Vous y trouverez aussi les formalités que vous devez encore accomplir.

    

Cela dépend de l'endroit où votre colis est envoyé.

Mon colis vient de l'Union européenne

La douane est compétente pour contrôler tous les envois intra-européens. Il est plutôt question des envois suspects des États membres de l'UE et des envois de produits avec accises en Europe. Généralement, votre colis ne fera l'objet d'aucun retard supplémentaire.

Mon colis vient d'en dehors de l'Union européenne

Ces colis font par défaut l'objet d'une procédure d'importation.

Les délais de traitement dépendent des 2 facteurs suivants :

• Si le colis dispose ou non d'informations suffisantes telles que la valeur et la nature des marchandises. (Si ce n'est pas le cas, vous recevrez un courrier quelques jours plus tard. Le délai de traitement sera alors prolongé jusqu'à l'envoi de renseignements complémentaires). Le service de dédouanement de bpost contrôle ensuite si la TVA, les droits douaniers ou d'autres taxes doivent être payées sur votre colis.
• Si la douane ou d'autres instances officielles doivent contrôler votre colis ou non. C'est le cas des médicaments, des végétaux, de la nourriture, des armes, des suspicions de contrefaçon, etc. Vous pouvez suivre le statut de votre colis en ligne sur Track & Trace et l'app My bpost.

Dès que les frais d’importation ont été calculés, vous pouvez retrouver une vue détaillée des coûts dans Track & Trace et dans l’app My bpost. Vous recevrez une invitation à payer les frais d’importation par e-mail, SMS ou notification si vous avez installé l’app My bpost. Si l’expéditeur n’a pas envoyé les données par voie numérique, vous recevrez un courrier avec une invitation à payer.

Vous pouvez procéder au paiement de manière sécurisée via l’app My bpost ou en vous connectant à Track & Trace. Vous pouvez payer par Bancontact, Mastercard, Visa ou une application bancaire, également de l'étranger. Les paiements par Paypal ou virement bancaire ne sont pas possibles.

Exceptionnellement, vous pouvez payer vos frais d'importation d'une autre manière.

Attention aux faux messages et phishing. bpost ne demandera jamais de payer par virement ou d’indiquer un numéro de compte. Pour en savoir plus, consultez notre page phishing.

Vous pouvez dans certains cas être exempté des frais d’importation pour un colis provenant de pays hors UE. Il est alors question d’un cadeau. Votre colis doit satisfaire aux conditions suivantes :

• L’expéditeur est un particulier (p. ex. un membre de votre famille, un ami, une connaissance). Un colis provenant d’une boutique en ligne n’est jamais considéré comme un cadeau (même si l’on indique « cadeau/gift/geschenk/... » sur l’emballage).
• Le contenu du colis est à usage personnel. Si le colis contient des produits alcoolisés, du thé, du café, du parfum, de l'eau de toilette, du tabac ou des produits contenant du tabac, la quantité exonérée de droits d'accise n'est pas dépassée. Des informations plus détaillées peuvent être trouvées dans l'arrêté royal correspondant.
• La valeur de l’envoi ne dépasse pas 45 €. Si la valeur totale de votre envoi dépasse 45 € et qu'il est composé de plusieurs marchandises, vous pouvez obtenir une dispense partielle pour les marchandises qui, seules ou ensemble, ont une valeur maximale de 45 €. (Voir tableau)
• En tant que destinataire, vous ne payez pas pour le colis.

Il est important que l’expéditeur déclare que l’envoi est un cadeau sur le formulaire de douane (CN22 ou CN23).

Attention : si votre colis répond à toutes les conditions et que des frais d’importation vous sont quand même facturés, vous pouvez contester ces frais et demander une dispense.