Lorsqu'un colis arrive en Belgique d'en dehors de l'Union européenne, le colis est remis au service de dédouanement de bpost pour préparer le dédouanement.  Le processus se déroule comme suit :

1. Dédouanement du colis

   Si la TVA sur votre colis a été payée à l’avance via le webshop, votre colis sera immédiatement remis à la douane. Si la TVA n’a pas encore été payée sur votre colis, il sera d’abord dédouané. Cela inclut le calcul des frais de douane, la TVA et d'autres frais éventuels (comme les droits anti-dumping et les droits environnementaux). Depuis le 1er juillet 2021, cela s'applique à tous les colis, peu importe leur valeur. En savoir plus sur les règles douanières.

   C’est vous, le destinataire, qui devez payer ces frais d’importation à l’avance via l’app My bpost ou Track & Trace. Vous recevez un e-mail, un SMS ou un courrier contenant une invitation à payer.

2. Contrôle de sécurité

   La douane effectue un contrôle de sécurité sur toutes les marchandises qui entrent en Belgique et qui viennent d'en dehors de l'Union européenne. La douane vérifie si toutes ces marchandises peuvent entrer en Belgique. Si non, (par exemple en cas de suspicion de produits de contrefaçon, d'armes ou de médicaments), la douane retiendra votre colis. 

   Si votre colis est soumis à un contrôle, il faut prévoir un délai supplémentaire de 3 à 7 jours.

3. Livraison du colis

   Dès que la douane libère les marchandises, bpost se charge de la livraison. L’ensemble du processus peut durer quelques jours. Vous pouvez suivre le statut de votre colis sur Track & Trace. Vous y trouverez aussi les formalités que vous devez encore accomplir.

    

Dès que les frais d’importation ont été calculés, vous pouvez retrouver une vue détaillée des coûts dans Track & Trace et dans l’app My bpost. Vous recevrez une invitation à payer les frais d’importation par e-mail, SMS ou notification si vous avez installé l’app My bpost. Si l’expéditeur n’a pas envoyé les données par voie numérique, vous recevrez un courrier avec une invitation à payer.

Vous pouvez procéder au paiement de manière sécurisée via l’app My bpost ou en vous connectant à Track & Trace. Vous pouvez payer par Bancontact, Mastercard, Visa ou une application bancaire, également de l'étranger. Les paiements par Paypal ou virement bancaire ne sont pas possibles.

Exceptionnellement, vous pouvez payer vos frais d'importation d'une autre manière.

Attention aux faux messages et phishing. bpost ne demandera jamais de payer par virement ou d’indiquer un numéro de compte. Pour en savoir plus, consultez notre page phishing.

Cela dépend de l'endroit où votre colis est envoyé.

Mon colis vient de l'Union européenne

La douane est compétente pour contrôler tous les envois intra-européens. Il est plutôt question des envois suspects des États membres de l'UE et des envois de produits avec accises en Europe. Généralement, votre colis ne fera l'objet d'aucun retard supplémentaire.

Mon colis vient d'en dehors de l'Union européenne

Ces colis font par défaut l'objet d'une procédure d'importation.

Les délais de traitement dépendent des 2 facteurs suivants :

• Si le colis dispose ou non d'informations suffisantes telles que la valeur et la nature des marchandises. (Si ce n'est pas le cas, vous recevrez un courrier quelques jours plus tard. Le délai de traitement sera alors prolongé jusqu'à l'envoi de renseignements complémentaires). Le service de dédouanement de bpost contrôle ensuite si la TVA, les droits douaniers ou d'autres taxes doivent être payées sur votre colis.
• Si la douane ou d'autres instances officielles doivent contrôler votre colis ou non. C'est le cas des médicaments, des végétaux, de la nourriture, des armes, des suspicions de contrefaçon, etc. Vous pouvez suivre le statut de votre colis en ligne sur Track & Trace et l'app My bpost.

Vous pouvez dans certains cas être exempté des frais d’importation pour un colis provenant de pays hors UE. Il est alors question d’un cadeau. Votre colis doit satisfaire aux conditions suivantes :

• L’expéditeur est un particulier (p. ex. un membre de votre famille, un ami, une connaissance). Un colis provenant d’une boutique en ligne n’est jamais considéré comme un cadeau (même si l’on indique « cadeau/gift/geschenk/... » sur l’emballage).
• Le contenu du colis est à usage personnel. Si le colis contient des produits alcoolisés, du thé, du café, du parfum, de l'eau de toilette, du tabac ou des produits contenant du tabac, la quantité exonérée de droits d'accise n'est pas dépassée. Des informations plus détaillées peuvent être trouvées dans l'arrêté royal correspondant.
• La valeur de l’envoi ne dépasse pas 45 €. Si la valeur totale de votre envoi dépasse 45 € et qu'il est composé de plusieurs marchandises, vous pouvez obtenir une dispense partielle pour les marchandises qui, seules ou ensemble, ont une valeur maximale de 45 €. (Voir tableau)
• En tant que destinataire, vous ne payez pas pour le colis.

Il est important que l’expéditeur déclare que l’envoi est un cadeau sur le formulaire de douane (CN22 ou CN23).

Attention : si votre colis répond à toutes les conditions et que des frais d’importation vous sont quand même facturés, vous pouvez contester ces frais et demander une dispense.

Les "frais de formalités douanières" sont des frais administratifs calculés par le service de dédouanement de bpost pour :

• l'établissement du contenu et de la valeur du colis ;
• Contacter le destinaire si le colis, la valeur et les données du colis ne correspondent pas ou ne sont pas complets ;
• l'établissement de la déclaration de douane requise ;
• le stockage et la conservation du colis pendant la perception des taxes douanières.

Ces frais s’appliquent à tous les envois provenant de pays hors Union européenne (+ Royaume-Uni). Vous pouvez éviter les taxes supplémentaires, les droits de douane et les frais administratifs en passant commande sur un un webshop enregistré (Import One-Stop Shop ou IOSS). Ce genre de webshop se reconnaît facilement : s’il est fait mention de la TVA dans votre panier, vous pouvez avoir l’esprit tranquille ! La plupart des grands webshops, tels qu’ AliExpress, eBay et Wish, se sont déjà enregistrés.

Attention : les envois d’une valeur au-dessus de 150 € sont toujours soumis à des droits de douane et à des frais de traitement administratif.