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Suivez le statut de votre envoi

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Vous pouvez dans certains cas être exempté des frais d’importation pour un colis provenant de pays hors UE. Il est alors question d’un cadeau. Votre colis doit satisfaire aux conditions suivantes : L’expéditeur est un particulier (p. ex. un membre de votre famille, un ami, une connaissance). Un colis provenant d’une boutique en ligne n’est jamais considéré comme un cadeau (même si l’on indique « cadeau/gift/geschenk/... » sur l’emballage). Le contenu du colis est à usage personnel. Si le colis contient des produits alcoolisés, du thé, du café, du parfum, de l'eau de toilette, du tabac ou des produits contenant du tabac, la quantité exonérée de droits d'accise n'est pas dépassée. Des informations plus détaillées peuvent être trouvées dans l' arrêté royal correspondant . La valeur de l’envoi ne dépasse pas 45 €. Si la valeur totale de votre envoi dépasse 45 € et qu'il est composé de plusieurs marchandises, vous pouvez obtenir une dispense partielle pour les marchandises qui, seules ou ensemble, ont une valeur maximale de 45 €. (Voir tableau) En tant que destinataire, vous ne payez pas pour le colis. Il est important que l’expéditeur déclare que l’envoi est un cadeau sur le formulaire de douane (CN22 ou CN23). , Attention : , si votre colis répond à toutes les conditions et que des frais d’importation vous sont quand même facturés, vous pouvez contester ces frais et demander une dispense .   Mon cadeau consiste en : Dispense maximale , Exemple 1 , 1 pull - , 47 €  , 1 manteau - , 95 € , 0 € , Exemple 2 , 2 manteaux - , 300 €  , 1 pantalon - , 45 € , 1 foulard - , 20 € , 45 € , Exemple 3 , 1 bonnet - , 20 € , 1 foulard - , 20 € , 1 t-shirt - , 15 € , 40 €
Si votre envoi a le statut « En route pour : Belgique », il n’est pas encore arrivé en Belgique. Les délais de livraison d’un envoi étranger en Belgique varient d’un pays à l’autre. Grâce au Track & Trace, vous pouvez savoir combien de temps il faut en moyenne à votre envoi pour arriver en Belgique. , Mon colis vient de l'Union européenne , Dans ce cas, il n'y a pas de procédure d'importation. La douane peut, si elle le souhaite, contrôler les envois intra-européens. , Mon colis vient d'en dehors de l'Union européenne (+ le Royaume-Uni) , Dans ce cas, une procédure d’importation de votre colis sera entamée dès son arrivée en Belgique. La durée de cette procédure dépend des éléments suivants : le paiement ou non de la TVA sur votre envoi via le webshop ; la valeur de votre envoi. Si vous n’avez pas payé la TVA à l’avance ou si la valeur de votre envoi est supérieure à 150 €, le service de dédouanement de bpost doit d’abord déterminer les frais d’importation. Pour ce faire, la valeur du contenu de votre envoi doit être connue (sur la base de la facture). Si elle n’est pas présente, bpost vous demandera de télécharger la facture de votre achat en ligne. Vous disposez en outre de 14 jours pour régler les frais d’importation (TVA, droits d’importation ou autres frais et formalités de douane). Plus vite vous le ferez, plus vite votre envoi pourra être dédouané. La plupart des envois sont dédouanés en une semaine. C’est au cours de cette phase que vos marchandises sont déclarées à la douane belge. La douane a le droit d’inspecter le contenu de votre envoi. Veuillez prévoir un délai de 3 à 7 jours en cas de contrôles supplémentaires. Ce délai dépend de tout contrôle supplémentaire éventuel effectué par des organismes publics (p. ex. dans le cas de plantes, d’aliments). Si votre envoi n’a pas été dédouané, vous en serez informé(e) (par exemple, si une licence fait défaut ou si le contenu de votre envoi est soumis à des restrictions à l’importation). La procédure d’importation est terminée lorsque la douane libère votre envoi. Votre envoi sera alors remis à bpost, qui vous le fera parvenir quelques jours plus tard.
Actuellement, la législation relative à la poste interdit l’envoi de courrier ou de colis avec le contenu suivant : 1. Marchandises dangereuses : Les objets dangereux sont des objets dont la forme, la nature ou l’emballage peuvent constituer un danger pour les personnes ou endommager d’autres envois, l’équipement de bpost ou des marchandises de tiers (dont des colis). Certains produits quotidiens ne peuvent pas non plus être envoyés par la poste. C’est notamment le cas des briquets, des parfums, des produits de manicure, de la colle, de la peinture, des liquides inflammables, des aérosols, des déodorants sous pression, des colorations pour les cheveux et des batteries lithium. Il existe une exception spécifique pour des batteries lithium. Lisez tout sur ce sujet dans notre aperçu . Vous trouverez également un aperçu de toutes les marchandises dangereuses.. 2. Objets interdits : Drogues, anesthésiants et psychotropes ; Armes, composants essentiels d’armes et munitions, armes de contrefaçon, couteaux, épées, poignards et autres objets aiguisés ou coupants ; Objets, écrits ou substances dont l’entrée, la sortie, la production, la circulation, la distribution, l’utilisation, la détention, la vente ou le transport est généralement interdit par la loi ; Objets portant des inscriptions allant à l’encontre de l’ordre public ou des bonnes mœurs ; Envois dont les destinations ou le contenu sont interdits par le droit du commerce ; Envois contenant des marchandises de contrefaçon ; Pièces de monnaie, billets de banque et titres au porteur (exception : chèques complétés d’une valeur maximale de 500 € par colis et ayant une garantie de base ; Bijoux (exception : bijoux de fantaisie ne contenant pas d’or, d’argent ou de pierres précieuses) d’une valeur maximale de 500 € par colis et ayant une garantie de base, œuvres d’art, recueils ou autres matériaux coûteux comprenant les peaux d’animaux ; Colis d’une valeur maximale de 5 000 €.  Certains pays imposent des restrictions supplémentaires. Vérifiez-les pour la Chine , la Russie , les États-Unis , le Royaume-Uni , la France , l'Italie , le Portugal , le Luxembourg , l'Espagne et la Suisse .
Actuellement, la législation relative à la poste interdit l’envoi de courrier ou de colis, tant en Belgique qu'à l'étranger, avec le contenu suivant : 1.    Marchandises dangereuses : Les objets dangereux sont des objets dont la forme, la nature ou l’emballage peuvent constituer un danger pour les personnes ou endommager d’autres envois, l’équipement de bpost ou des marchandises de tiers (dont des colis). Certains produits quotidiens ne peuvent pas non plus être envoyés par la poste. C’est notamment le cas des briquets, des parfums, des produits de manicure, de la colle, de la peinture, des liquides inflammables, des aérosols, des déodorants sous pression, des colorations pour les cheveux et des batteries lithium. Il existe une exception spécifique pour les batteries lithium. Lisez tout sur ce sujet dans notre aperçu . Vous y trouverez également un aperçu de toutes les marchandises dangereuses. 2. Objets interdits : Drogues, anesthésiants et psychotropes ; Armes, composants essentiels d’armes et munitions, armes de contrefaçon, couteaux, épées, poignards et autres objets aiguisés ou coupants ; Objets, écrits ou substances dont l’entrée, la sortie, la production, la circulation, la distribution, l’utilisation, la détention, la vente ou le transport est généralement interdit par la loi ; Objets portant des inscriptions allant à l’encontre de l’ordre public ou des bonnes mœurs ; Envois dont les destinations ou le contenu sont interdits par le droit du commerce ; Envois contenant des marchandises de contrefaçon ; Pièces de monnaie, billets de banque et titres au porteur (exception : chèques complétés d’une valeur maximale de 500 € par colis et ayant une garantie de base ;Bijoux (exception : bijoux de fantaisie ne contenant pas d’or, d’argent ou de pierres précieuses) d’une valeur maximale de 500 € par colis et ayant une garantie de base, œuvres d’art, recueils ou autres matériaux coûteux comprenant les peaux d’animaux ; Colis d’une valeur maximale de 5 000 €. Certains pays imposent des restrictions supplémentaires. Vérifiez-les pour la Chine , la Russie , les États-Unis , le Royaume-Uni , la France , l'Italie , le Portugal , le Luxembourg , l'Espagne et la Suisse .
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