Mise à jour : vous pouvez à nouveau envoyer des marchandises vers les États-Unis

De nouvelles règles douanières exigent un paiement anticipé des droits de douane et quelques données supplémentaires. Nous vous guidons pas à pas.

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Articles interdits pour l'expédition aux États-Unis ?

Articles interdits pour l'expédition aux États-Unis ?

Outre les règles générales sur ce que vous ne pouvez pas envoyer, les États-Unis eux-mêmes imposent certaines restrictions. Il est également interdit d’envoyer les articles suivants vers les États-Unis :

  • allumettes au phosphore jaune ou blanc ;
  • boissons alcoolisées ;
  • bulletins/billets de loterie, ainsi que les annonces de loterie ;
  • certains types de feux d'artifice ;
  • films (vidéo) et littérature pornographiques et/ou violentes ;
  • marchandises dont la production, l'importation, la distribution ou la vente est réalisée par le biais de pratiques commerciales déloyales (e.a. falsification de la concurrence) ;
  • médicaments et préparations dites homéopathiques, moyens contraceptifs et écrits traitant de ce sujet ;
  • préparations destinées aux interruptions illégales de grossesses ;
  • produits fabriqués en captivité ;
  • viande et charcuterie ;
  • cigarettes, tabac à rouler et produits de tabac sans fumée, sans considération de quantité.

Peut-être avez vous encore des questions

L’envoi de marchandises vers les États-Unis et leurs territoires d’outre-mer ont été suspendus à la suite de nouvelles règles imposées par les douanes américaines. Ces règles exigent que tous les droits d'importation et taxes soient payés à l’avance.

Les exigences documentaires ont également été renforcées et doivent comporter :

  • une description claire de chaque article
  • un code HS
  • une indication du pays d’origine

Nous avons dû adapter nos systèmes à ces nouvelles obligations. Pendant cette adaptation, l’envoi de marchandises vers les États-Unis a été temporairement suspendu.

Les douanes américaines appliquent désormais des règles plus strictes :

  • Fin de l’exonération : les colis d’une valeur inférieure à 800 dollars sont désormais soumis à des droits de douane.
  • Paiement anticipé : tous les frais d'importation doivent être réglés avant l’envoi.
  • Informations obligatoires : lors de la création de votre étiquette d’envoi, vous devez fournir :
    • une description claire de chaque article
    • le code HS
    • le pays d’origine.
  • Contrôles renforcés : des informations incomplètes peuvent entraîner des retards ou un retour.

En bref : payez tous les frais à l’avance et vérifiez l’exactitude des informations. Votre colis entrera aux États-Unis sans difficulté.

Pour respecter les règles des douanes américaines, vous devez fournir :

  • coordonnées du ou de la destinataire
    (nom, adresse, téléphone, e-mail)
  • description précise du contenu :
    (p. ex. « T-shirt en coton » plutôt que « vêtements »)
  • valeur réelle de chaque article
  • pays d’origine
    (pays où le bien est fabriqué)
  • raison de l’exportation
    (vente, cadeau, retour, échantillon)
  • code HS
    (si vous ne connaissez pas, Zonos, notre partenaire, le fournira automatiquement)

Attention : des données incorrectes ou incomplètes peuvent entraîner :

  • des retards aux douanes
  • des frais supplémentaires
  • le retour ou la saisie du colis par les douanes américaines

Les droits d’importation sont des taxes appliquées par les douanes américaines sur les marchandises entrant aux États-Unis.

Leur montant dépend :

  • du type de produit
  • de sa valeur
  • de son pays d’origine

Des frais de traitement s’ajoutent aux droits. Ils couvrent les formalités administratives, ainsi que le service de Zonos, notre partenaire chargé de transmettre les données aux douanes américaines.

Vous payez l’ensemble de ces frais à l’avance au moment de créer votre envoi. Le ou la destinataire ne paie plus rien à la livraison.