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Avec son projet Proof-of-Delivery, La Poste a choisi de munir d'un code à barres unique chacun des envois enregistrés (recommandés) et d'équiper ses bureaux d'un outil intégré de suivi et de gestion de ces enregistrés.

Le projet se fera en 2 étapes :

1. Début juin, La Poste a donc entamé la première phase de son projet Proof-of-Delivery qui vise à moderniser le traitement des envois enregistrés.

Cette première phase a pour but d'habituer le client à l'utilisation du code à barres lors de l'envoi et de la réception des envois enregistrés.

Dans ses démarches lors du dépôt d'un envoi enregistré, le client pourra constater que les dispositions actuelles d'utilisation d'un formulaire de dépôt sont toujours d'application mais accompagnées de l'apposition, dés le début de la procédure, du fameux code à barres. Le personnel de La Poste veillera spécialement à bien guider et renseigner le client.

Lors de la distribution ou remise au guichet de ces envois enregistrés, tous les grands principes réglementaires restent d'application. Seule différence, le client réceptionnera son envoi enregistré en signant en regard du code à barres.

Cette nouvelle procédure concerne :

• les recommandés en service intérieur,
• les recommandés en service international,
• les recommandés postaux (RP).

Pour des raisons de sécurité juridique, les plis judiciaires en sont exclus.

L'ancienne procédure est donc maintenue pour :

• les envois avec frais de douane,
• les envois assurés,
• les contre-remboursements internationaux,
• les plis judiciaires.

2. La deuxième phase et ainsi l'ensemble du projet Proof of Delivery sera d'application à partir de septembre 2001. Jusqu'à mai 2002, l'ensemble des bureaux sera progressivement relié par une plate-forme informatique permettant le suivi des envois. Les données concernant les envois, comme le numéro d'identification (via le code à barres) et le destinataire, seront enregistrées sur un serveur central ainsi que les moments et endroits de traitement. De cette façon, les recherches pourront se faire automatiquement à partir du dépôt jusqu'à la distribution (track and trace). Pour le client particulier rien ne change.

Ce suivi informatique et ainsi une gestion plus efficace des envois et des demandes de renseignements constitue la raison de la mise en œuvre de Proof of Delivery par La Poste.